Comment ça marche une MLC?

Cette « foire aux questions » sur le fonctionnement des monnaies locales complémentaires (MLC) est conçue à partir de celles posées lors du Forum des alternatives locales « spécial monnaies locales complémentaires », les 22 et 23 mars 2013  à Beaumont dont le succès a entraîné la constitution de l’ADML63 .

Les réponses  sont celles apportées par Bruno De Menna du Sol Violette (Toulouse), Régis Bourgoint du Sol Alpin, Roger Fernandez de la Roue (Vaucluse), Frédéric Chauveau de la Commune (Roanne) et Pascale Delille.

Elles sont complétées par les décisions prises pour le fonctionnement de la doume lors des assemblées générales.

Comment fonctionne une monnaie locale?

Comment acquérir de la monnaie locale complémentaire? Quelle différence avec les SEL?

  1/ Extraits des débats (mars 2013)

Il existe différents types de monnaies locales selon la manière de les obtenir:

  •  Celles qui sont basées sur le temps comme les SEL (Systèmes d’Echanges Locaux): Piaf à Paris, Noix à Grenoble….Elles sont non marchandes et les membres du réseau agissent hors du champ professionnel et marchand. Ces monnaies locales s’acquièrent en fournissant un service ou un bien à d’autres membres du réseau. On les utilise de la même façon en les donnant à d’autres membres du réseau dont on sollicite un service ou d’un bien.
  • Les monnaies locales marchandes que l’on acquière en donnant des euros. Cette conversion s’établit en général sur la base d’1 unité de MLC pour 1 euro mais certaines MLC fonctionnent avec une bonification (21 MLC pour 20 euros par exemple). Les monnaies locales complémentaires (MLC) ne sont pas des monnaies alternatives dans la mesure où elles sont adossées à l’euro. Elles ont une valeur sur un territoire donné qu’elles participent à dynamiser et s’utilisent chez des professionnels ou des organisations faisant partie d’un réseau,  sur une base marchande et à la place de l’euro. On donnera par exemple 5 MLC et 50 centimes d’euros pour une marchandise qui vaut 5,50 euros (les MLC ne peuvent avoir des centimes).
  •  Les monnaies de valorisation du bénévolat, des gestes citoyens, comme à Grenoble, Chambéry, St Etienne permettent de bénéficier de services gratuits, de réductions… en échange de services bénévoles. Par exemple, elles peuvent réunir des associations sur un territoire populaire pour mettre en valeur des initiatives éco-citoyennes : création de bacs de compost, courses pour les personnes âgées… Elles renforcent le lien social et valorisent des initiatives collectives. Elles sont souvent aidées par les collectivités locales.

 Le mouvement SOL est né en 2000 au Forum social mondial de Porto Allegre. C’est un projet « descendant » ramené en France par Claude Alphandéry, Patrick Viveret et le père de Célina Whitaker (actuelle coordinatrice nationale). L’idée était de donner un versant plus commercial aux SEL. Il y a eu un essaimage d’expériences qui ont plus ou moins bien marché. Le renouveau est venu à partir de la naissance de l’Abeille de Villeneuve-sur-Lot qui est une MLC issue d’un groupe de citoyens du territoire. C’est l’Abeille et le SOL Violette qui marchent le mieux car ils sont des projets ascendants venant des citoyens.

 Attention à ne pas raisonner à partir d’un seul type de monnaie locale alors qu’il existe beaucoup de variété, chaque groupe décidant lui-même des différents points. C’est un processus démocratique, créatif, expérimental et qui évolue dans le temps. C’est un moyen permettant une reprise en main de l’économie par les citoyens. La question se pose en terme de gouvernance.

Certains peuvent cependant considérer que les SEL et les MLC sont des cataplasmes sur une jambe de bois. Pour eux c’est l’argent qu’il faudrait supprimer…

2/ Fonctionnement de la doume

La doume est une monnaie locale complémentaire: elle s’obtient en échange d’euros en se rendant à un des comptoirs de change. Ceux-ci sont tenus par des commerçants du réseau de professionnels ou des gestionnaires de groupes locaux.

Pour connaître le comptoir de change le plus proche de chez vous: aller sur le site de la doume (http://doume.org/index.php) et cliquer sur le groupe local de votre secteur.

Comment mettre en place une MLC?

1/ Extraits des débats (mars 2013)

Quelle est la meilleure option pour faire fonctionner une monnaie locale complémentaire (MLC)?

 -       Il n’y a pas une mais des MLC: Il y a autant de monnaies complémentaires que de territoires.

 -         Elles sont toutes associées à la notion de « local »

 -         On s’appuie sur « un bassin de vie »

Le Puy de Dôme est une réelle option.

Plus le territoire est grand plus on se heurte à des difficultés en terme de confiance.

Roanne (MLC la Commune) est divisée en cantons. Chaque bassin de vie est identifié par un pétale différent et fonctionne de façon autonome. Il existe un site Internet commun à tous. Pour ceux qui n’ont pas Internet,  un bulletin d’information mensuel est diffusé en version papier.

Le SOL Violette est limité à la ville de Toulouse du fait de la forte implication de la municipalité. Mais c’est possible sur un département. En fait c’est un faux débat : il faut partir des échanges qui se font concrètement.

Il y a beaucoup de travail très répétitif à faire au niveau de l’éducation populaire.

Il faut toujours aller expliquer ce qu’est la MLC à de nouvelles personnes. Pour cela il faut être au clair par rapport aux objectifs. Beaucoup de personnes pensent être incompétentes vis-à -vis de l’économie. Une MLC peut être un outil très puissant. Le fonctionnement d’une MLC peut être assez vite compris mais peut soulever beaucoup de débats : il faut avoir suffisamment de connaissances pour être crédible.

2/ Fonctionnement de la doume.

L’option initiale d’une MLC fonctionnant sur le département du Puy-de-Dôme a été retenue. Le périmètre d’utilisation de la doume s’étant progressivement grâce à la création de groupes locaux à l’initiative d’adhérents motivés. Début 2016, 12 groupes locaux fonctionnent. Voir leur liste ici: http://doume.org/index.php

Des réunions d’informations sont régulièrement organisées à l’initiative de groupes locaux ou à l’invitation d’autres organisations.

Un programme de formation sur l’économie, la monnaie, la doume a été mis en place à partir de février 2016 pour permettre aux membres actifs de l’association de mieux pouvoir parler de ces sujets, en améliorant aussi bien le fond que la forme de leurs interventions. Les personnes intéressées doivent le signaler au gestionnaire de leur groupe local.

Quelle gouvernance ?

1/ Extraits des débats (mars 2013)

Le mode de gouvernance est très important à définir avant de prendre la première décision.

Au Sol Toulouse, les décisions se prennent d’abord au consensus (personne n’a d’objection), sinon au consentement (personne ne s’oppose à la décision), et en dernier recours au vote des 2/3 des voix.

Avec La Roue, on est parti du principe que le pouvoir pouvait corrompre n’importe qui et on l’a donc donné à tous. C’est le « merdier » mais c’est supportable dans la mesure où cela évite de reproduire le fonctionnement dominant.

Au delà du système de votes, le problème est celui du niveau d’information de ceux qui participent aux décisions. Certains risquent de tricher sur le respect des critères par copinage, peuvent prendre le pouvoir… Le mode de gouvernance, quel que soit son type de prise de décision, doit d’abord être conçu pour empêcher la prise de pouvoir. Les risques de dérives existent toujours, comme cela a été le cas en Argentine avec le crédito.

L’expérience de gouvernance horizontale qu’ont acquise des mouvements comme les Indignés, Occupy, montrent que l’on peut s’autoriser à faire confiance au groupe.

La taille de l’organisation joue aussi sur les questions de gouvernance : il existe des seuils critiques. Comment gérer la gouvernance face à l’extension du territoire ou du nombre de membres?

Pour la Roue, il y avait 15 membres en mars 2012 et 165 en novembre 2012. Un fonctionnement par collèges a été mis en place : pour les commerçants, les consommateurs et les producteurs. Ils se réunissent une fois par mois.

2/ Fonctionnement de la doume

Pour la doume, les modalités de prise de décision sont définies par l’article 7 de ses statuts, discutés et approuvés par l’Assemblée Constitutive du 25 mai 201:

Lors de toutes les réunions (Assemblées Générales Ordinaires ou Extraordinaires, Collectif d’Animation, groupes de travail…), l’expression et la discussion des différents points de vue sont favorisées avant les prises de décision. Les décisions sont prises selon un processus de recherche de consentement, à l’exception de l’élection des membres du Collectif d’Animation soumise au vote.

En cas de vote le principe d’une personne (présente ou représentée) égale une voix sera la règle.

Le consentement est atteint quand toutes les objections valides ont été progressivement levées, en particulier grâce à l’enrichissement de la proposition initiale. Lorsque ce n’est pas le cas, la proposition est soit abandonnée, soit retravaillée pour être proposée lors d’une réunion suivante. En cas de blocage persistant, le Collectif d’Animation peut décider de la soumettre au vote.

Le vote des propositions ou des candidatures s’effectue à la majorité des 2/3 des suffrages exprimés ou représentés, à mains levées à l’exception de l’élection des membres du Collectif d’Animation élus à bulletins secrets.

Une personne ne pouvant être présente peut donner mandat à un autre participant de la réunion pour qu’il délibère ou vote en son nom, dans la limite d’un mandat par personne présente. L’expression de points de vue et de propositions par écrit sera prise en compte si elle parvient aux responsables de la réunion au moins deux jours avant celle-ci.

Les modalités de vote par correspondance, lors des assemblées générales seront définies par le règlement intérieur.

Comment constituer le réseau de prestataires?

1/Extraits des débats (mars 2013)

Comment sont choisis les prestataires?

Les critères de recrutement des prestataires découlent de la charte élaborée par chaque groupe porteur d’un projet de monnaie locale complémentaire et de l’éthique qu’elle définie: voir le travail réalisé pour la charte des valeurs de la doume en bas de cet article.

A Roanne pour la Commune on s’est aperçu que si l’on recherchait des prestataires trop éthiques, on n’en trouvait pas ! Ils ont évolué vers une charte moins exigeante mais en prévoyant une progression vers la charte idéale. Ils ont donc établi des critères et une fiche où chaque prestataire dit ce qu’il veut essayer de faire dans l’année pour évoluer. Des échanges se créent entre prestataires, par exemple pour se donner des informations sur les fournisseurs.

 Il y a des seuils critiques au niveau de la dimension du réseau de prestataires pour avoir une indépendance. Une étude au Canada a établi qu’il fallait avoir environ 150 prestataires pour parvenir à s’équilibrer, à payer un salarié à plein temps.

Avec la Roue, la MLC fonctionne sur un département : comment s’est créé le réseau ?

Comment faire quand on est limitrophe ? Comment est-ce que l’on contrôle le respect de la charte ?

Tout dépend de ceux qui vont avoir envie de porter le projet. Les limites de la MLC ne dépendent pas des limites du département. Les prestataires s’engagent moralement sur une charte de progrès. On leur fait a priori confiance. L’important est qu’il y ait sur place un groupe actif.

La MLC est basée sur la confiance : il faut donc se connaître. La Commune est utilisée sur 7 cantons car ils considèrent que les gens se connaissent au niveau de cantons. A Barcelone, il y a 250 000 utilisateurs et une monnaie par quartier.

Il ne faut pas croire que les commerçants veulent tous entrer dans le réseau, au contraire ! Cela change quand le réseau atteint une taille critique, beaucoup veulent alors y participer.

Dans le Vaucluse, ils sont actuellement en discussion avec Enercoop pour que l’on puisse payer son électricité en MLC, ainsi qu’avec le centre de méthanisation.

Ils vont aussi voir les collectivités locales en leur expliquant que si elles rentrent dans le système des MLC, elles transforment une dépense de fonctionnement en dépense d’investissement.

Le travail sur la MLC leur a permis de prendre conscience du manque énorme de producteurs locaux. Les mêmes poireaux que ceux cultivés dans le Vaucluse viennent d’autres régions tandis que ceux cultivés localement partent ailleurs. Ils s’interrogent sur les moyens de faciliter l’installation de nouveaux producteurs.

Faut-il ne pas accepter de supermarché ?: Même s’il dit qu’il vend de plus en plus de produits bio ?

 Les supermarchés n’ont pas intérêt à faire partie du réseau de la MLC. Avec le Chimgauer où ils sont acceptés, les supermarchés se retrouvent coincés avec beaucoup de MLC sans producteurs locaux parmi leurs fournisseurs pour les écouler.

 Accepter les magasins franchisés pose aussi problème car ils dépendent en général d’une plate-forme d’achat.

 A Toulouse ils ne sont pas acceptés dans le réseau. Ce sont les Biocoop qui sont les plus gros prestataires et qui occasionnent le plus de « fuites » en reconversion de la MLC en euros.

Quels arguments peut-on donner pour convaincre les commerçants à accepter une MLC ?

  •  Parce qu’il y a par exemple un café associatif à côté qui utilise la MLC et que ce sont des clients potentiels.
  •  Parce que le village se dépeuple et qu’on a besoin d’une action concrète.
  •  Pour intéresser à acheter à côté de chez soi plutôt qu’au supermarché
  •  Pour créer un cercle vertueux où on se fait travailler les uns les autres

 Environ 1000 personnes utilisent le SOL Violette ainsi que 120-130 prestataires. Les commerçants augmentent leur chiffre d’affaire d’environ 4% quand ils entrent dans le réseau mais ce n’est pas l’argument qui est mis en avant quand ils vont les démarcher.

Que fait-on quand on a des difficultés à convaincre un commerçant ?

  •  Il ne faut pas insister. Avec le développement de la MLC, il y a un effet d’aspiration. Ils vont demander d’eux-mêmes.
  • Mais avec la Commune on n’en est pas encore là. Tout le monde est sous le regard de chacun. Tous les mois il y a un bulletin avec des commentaires sur ce qui se passe.

Comment amener les professionnels du réseau vers les cheminements vertueux ?

Le groupe porteur  de la Commune a considéré que les utilisateurs ne sont pas des imbéciles. Les professionnels ont, sur le site internet de la Commune, une fiche de positionnement personnel et s’interrogent sur ce qu’ils pourraient faire sur un an pour progresser dans la charte, sans obligation de résultat. Les utilisateurs voient leur raisonnement sur internet, les résultats en pratique et peuvent choisir leurs professionnels en conséquence.

 Quelle comptabilité pour les commerçants ?

Toute la comptabilité est en €. Pour la MLC reçue en paiement, ils inscrivent simplement la MLC en tant que « autre » monnaie. La TVA est payée de la même façon que pour les encaissements en euros. S’ils versent une partie du salaire en MLC, les déclarations d’impôts des salariés se feront en euros.

 Comment les prestataires écoulent-ils la MLC reçue?

Pour la MLC la Commune, ils ont demandé à leurs prestataires de faire le lobbying chez leur fournisseurs. Les prestataires essayent en fait de convaincre en amont et en aval.

Mais payer ses fournisseurs n’est pas la seule solution. On peut proposer de payer une partie du salaire en MLC ( seulement si le salarié est d’accord), devenir comptoir de change, de donner des billets de MLC au lieu d’une réduction…

 Le trésorier payeur n’a pas encore accepté que la mairie de Toulouse puisse être payée en SOL car cela devrait alors être accepté partout.

Et les entreprises du bâtiment, les artisans ? C’est peut-être plus facile au niveau des entreprises de matériaux écologiques…

Est-ce que les prestataires peuvent reconvertir la MLC en euros ?

Si le prestataire ne parvient pas à utiliser les doumes qu’il a reçues en paiement, il peut en général les reconvertir en euros, avec ou sans pénalité. Avec le SOL Violette, ils le peuvent mais avec 5% en moins . D’autres monnaies locales sont reprises sans pourcentage en moins car cela pose des problèmes aux petits prestataires.

2/Fonctionnement de la doume


  • Lors d’un atelier spécifique lors du forum des alternatives locales (en mars 2013) nous avons commencé à lister les critères qui suivent.

1- La MLC est liée à un territoire défini (Puy de Dôme?) Les circuits courts sont privilégiés, l’économie locale est favorisée, la MLC doit permettre de redynamiser l’économie locale.

 2- Les prestataires doivent être diversifiés pour permettre de couvrir un maximum de besoins. (Ce critère détermine l’étendue du territoire concerné: notion de maillage du territoire.) Mais quels besoins? Alimentation bien sûr mais aussi vêtements, transports, logement, culture, services à la personne, réparation de matériel, artisanat.

 3- La MLC doit favoriser la solidarité et la complémentarité. Par exemple une petite épicerie permet de maintenir la vie à la campagne même si elle ne répond pas d’emblée à tous les critères définis par la charte. La MLC crée du lien social : ateliers de réinsertion.

 4- Les prestataires doivent répondre à des critères d’éthique sociale: justesse des prix, politique salariale cohérente.

 5- Les prestataires doivent respecter les critères environnementaux définis par la charte : agriculture biologique, alimentation de qualité, circuits courts, refus du système de production libérale, vigilance sur la provenance des articles.

 6- La formation et l’implication des prestataires: il doit y avoir des critères minimum voire impératifs mais pas trop restrictifs et exigeants  au départ; il faut privilégier une démarche évolutive, avec accompagnement . Les prestataires engagés  sont incités à favoriser le développement de la MLC en  recourant à des fournisseurs payés en MLC, en payant  leurs salariés  au moins partiellement en MLC, en proposant des promotions sous forme d’adhésion aux utilisateurs potentiels.

Sur le plan pratique, l’accompagnement des prestataires  et  le contrôle du respect des critères peuvent lourds à gérer: prévoir un système d’autoévaluation?

  • Lors du forum des alternatives locales, les participants ont pu aussi indiquer les critères qui leur paraissaient les plus importants en apposant des gommettes sous des propositions issues de chartes de valeurs d’autres MLC.
  • Les résultats de ces deux processus ont été retravaillé par un groupe qui a fait une proposition de Charte discutée lors de l’assemblée générale du 25 janvier 2014 pour aboutir à la Charte des valeurs de la Doume.
  • Cette charte a été précisée par une résolution travaillée et adoptée lors de l’assemblée générale de septembre 2014: http://adml63.org/la-doume/choix-des-prestataires/

Pourquoi une monnaie papier ? Pourquoi pas une monnaie virtuelle ?

1/Extraits des débats

Il serait plus juste de parler de monnaie dématérialisée plutôt que de monnaie virtuelle.

Il existe des monnaies locales  dématérialisée , par téléphone, carte… mais cela implique des plate-formes de gestion qui sont chères. Cependant avec certains système du type « paypal » écolo, les porte-feuilles virtuels ne coûtent pas cher. Des logiciels libres existent et réduisent les coûts : c’est le cas de Katao utilisable pour le SOL.

Mais au delà du prix, la question de l’utilisation du numérique suppose une réflexion particulière.

 Au niveau du Sol Violette, on a préféré commencer par des billets, tout en pensant expérimenter les monnaies  dématérialisée dans un deuxième temps, par carte à puce voire portable, en particulier vis-à-vis des commerçants qui reçoivent beaucoup de monnaie locale complémentaire et donc beaucoup de billets à compter. On essaie un payement par téléphone avec une plate-forme locale, un lycée utilise une carte magnétique et l’on peut aussi payer par virement bancaire.

  Les petits producteurs locaux ne fonctionneront pas avec des cartes à puces etc : ils voudront des billets.

  Il faut varier les supports pour que chacun s’approprie la monnaie locale.

  Pour ceux qui ont conçu La Roue, la monnaie est un lien physique et a une valeur éducative, d’où le désir d’évacuer tout ce qui est virtuel en terme de vision, de contrôle, de poursuite des objectifs initiaux.

Certains considèrent aussi que la monnaie dématérialisée ne quitte jamais la banque à la différence d’une MLC en billets qui circulent.

Des porteurs de monnaies locales complémentaires (MLC) choisissent de ne demander de subventions à personne car au fil du temps se créent des liens de subordination . Leurs acteurs préfèrent donc en rester à un support papier, moins cher et revendiquent même parfois leur monnaie « de pauvres ».

2/Fonctionnement de la doume

La doume circule sous forme de coupons de papier pour des questions de budget et sans exclure une évolution future vers d’autres supports.

L’utilisation de monnaie locale sous forme papier est actuellement simplifiée au niveau des autorités (Banque de France, Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution ACPR): les monnaies locales sous forme papier ne relèvent pas de la réglementation bancaire et financière dans le mesure où elles ne sont pas remboursables (pour le simple utilisateur), ni fractionnables (paiement en plusieurs fois) et ne donnent lieu à aucun rendu de monnaie (avec une tolérance pour les centimes). Il faut aussi que les euros remis en échange de la MLC soient déposés sur un compte de dépôt tenu par un établissement de crédit habilité.

Sinon l’émetteur de la monnaie locale doit être agréé en tant qu’établissement de crédit, de monnaie électronique ou de paiement selon le cas. Cependant il est possible de demander une exemption d’agrément dans la mesure où la monnaie locale est utilisée « dans un réseau limité d’accepteur » ou pour « un éventail limité de biens et de services ». Cela suppose pour chaque MLC de faire une déclaration d’exemption à l’ACPR qui doit notifier une éventuelle opposition dans un délai de 3 mois.

Source: Revue de l’ACPR sept-oct 2013

Comment éviter que l’on copie les billets ?

Extraits des débats

 Toutes les monnaies peuvent se copier, y compris le dollar.

Pour l ’éviter, on les renouvelle plus souvent.

La Roue utilise un filigramme réalisé avec une pince ainsi qu’une microécriture. Les copier supposerait des compétences particulières. Celui qui les possède trouvera plus profitable de copier d’autres monnaies !

 Le Sol Violette à Toulouse comporte des bulles d’air que l’on peut scanner pour suivre la circulation de la MLC. Ce système de sécurité  coûte cher – 20 centimes d’euros par billet- et n’a été possible que parce que la mairie a permis d’avoir le financement nécessaire.

Comment finance-t-on une MLC?

1/ Extraits des débats (mars 2013)

Pour lancer la Roue, qui comprend maintenant 160 adhérents et 55 prestataires, 15 personnes ont versé au départ 15 euros chacun. Un imprimeur a fait gratuitement les billets. Les cotisations sont de 5 à 20 euros. Maintenant avec 160 adhérents et 55 prestataires, 22000 roues sont en circulation pour 7000 euros stables à la NEF. Ils n’ont pas de subvention. Sur le site, une carte permet de situer tous les commerçants ainsi que les lieux de permanence.

A Roanne, la Commune a été mise en place aussi sans subvention.

Au bout d’un certain temps on peut estimer qu’une part des euros de réserve ne servira jamais à reconvertir de la MLC et qu’elle peut être utilisable.

Mais il y a des divergences sur la nécessité d’un fonds de garantie. D’un côté il est important d’être en relation avec les trésoriers payeurs, la Banque de France… pour ne pas faire n’importe quoi. Mais on exige des fonds de réserve à 100% pour les MLC alors que les banques n’ont besoin que d’une garantie beaucoup plus faible.

 Et pour le Sol Violette?

 Le plus gros financement du Sol Violette de Toulouse provient de la mairie : 120 000 euros (soit 45% du budget) . Il y a aussi des financements privés et les cotisations des adhérents. Une centaine de personnes sont à l’origine du projet -et pas seulement la mairie de Toulouse- même si le soutien de la mairie est vite arrivé.

Le Sol Violette fonctionne avec des salariés: 3,5 équivalents temps plein et 3 services civils, plus l’élu de la mairie chargé de l’ESS. Leur travail comprend 3 pôles : vie associative (éducation populaire…), prestataires, solistes ; ainsi qu’un ½ poste pour les tâches administratives.

 Si la mairie changeait et ne versait plus de subventions, l’association pourrait continuer à financer les salariés mais rien d’autre. Il faudrait compenser avec les deux autres sources de financement. Il n’y aurait plus de financement pour les maisons de chômeurs. Sinon le reste du financement de la mairie n’est pas fléché et va dans le budget global.

 Les salariés ne sont pas payés en SOL étant donné que l’association n’en reçoit pas et que l’on ne peut pas créer des SOL pour cela puisque l’équivalent en euros doit exister.

 Le SOL Violette est un peu dérogatoire par rapport aux autres SOL par le fait qu’il soit d’abord une démarche citoyenne plutôt que centrée sur les entreprises de l’ESS.

 

Comment est-ce que cela se passe par rapport aux collectivités locales ?

Certains projets refusent les subventions. D’autres y recourent en considérant que c’est le rôle des collectivités locales, que c’est l’argent des citoyens. Environ une trentaine de projets ont un financement de collectivités locales. La région Rhône-Alpes donne 300 000 euros de subvention répartis sur une quinzaine de projets.

Sur l’Hérault, quand les municipalités s’impliquent c’est pour donner un coup de pouce sur le plan social.

Attention à ces financements car, en cas de dépendance, tout peut s’arrêter avec une nouvelle majorité.

2/ Fonctionnement de la doume

Décisions adoptées lors de l’assemblée générale du 29 mars 2014:

Sachant:

* qu’un petit budget tourne autour de 5000 euros, qu’un salarié implique un « gros budget » difficilement compatible avec des financements participatifs

* qu’il est souhaitable de ne pas trop attendre pour ne pas démobiliser et pouvoir « montrer les billets »

* que certaines MLC se sont éteintes faute de moyens trop modestes,

un accord est adopté pour démarrer avec un budget modeste d’ici fin 2014 mais en préparant d’ores et déjà les dossiers de financement  conditionnant l’intégration d’un salarié.

Qu’est ce qu’une monnaie fondante ?

1/ Extraits des débats

  • Une monnaie fondante perd de sa valeur dans le temps ce qui empêche la thésaurisation.
  •  La fonte crée de la richesse en amplifiant la circulation de la monnaie. La circulation de l’euro est de 2,4 quand celle du Sol Violette est de 3 ou 6 (mais pas sur les mêmes volumes monétaires).
  •  De plus l’argent perçu avec la fonte peut participe au financement du fonctionnement de la monnaie locale.
  • Les partisans d’une décroissance reprochent au système de fonte de pousser à la consommation. Cependant les monnaies locales complémentaires permettent de responsabiliser la consommation : leur emploi suppose que l’on réfléchisse à la manière dont on va l’utiliser ; les dépenses se font avec parcimonie. Elles incitent de plus à une autre consommation : les monnaies locales complémentaires ne peuvent être utilisées pour acheter des produits nocifs…

 Les conditions de fonte varient selon les monnaies locales :

  •   On écrit sur le billet la date de l’échange + 3 mois. Si on ne l’échange pas avant ce délai il faut coller un timbre que l’on doit acheter.
  •  Avec la Commune (Roanne), la fonte est à date fixe pour tous les billets, ce qui pose problème si l’on reçoit un billet peu de temps avant l’échéance. On peut cependant appliquer une tolérance comme pour les tickets-repas où l’on accorde un mois de délai pour ceux reçus en fin d’année.  De plus si la fonte est à date fixe, comme c’est le cas avec le Chimgauer, tout le monde fait ses achats en fin de période et c’est le commerçant qui se retrouve à payer la fonte.
  • Dans le Vaucluse, la Roue conserve toujours sa valeur mais perd sa validité : il faut alors repayer une participation de 2% au fonctionnement du réseau. Si on récupère le billet juste avant la date de péremption, on met un coup de tampon tout simplement. Avant de décider d’un éventuel système de fonte, il vaut mieux attendre que le réseau soit suffisamment étendu. C’est aux commerçants que la fonte pose problème. Pour l’instant les Roues leur sont reprises sans pénalités.

  D’autres monnaies n’appliquent pas de fonte:

  •   La fonte sert en principe à éviter la thésaurisation, mais en réalité personne n’épargne en MLC.
  • Quand les échéances de fonte sont fixes il y a affluence à ces moments-là.
  • La fonte peut pénaliser ceux qui justement utilisent beaucoup la monnaie locale.
  • La fonte est faite pour faire circuler la monnaie mais est-ce nécessaire avec un public déjà sensibilisé ?
  • La monnaies locale complémentaire est une conversion de l’euro qui est déjà fondant lui-même du fait de l’inflation et l’on ne veut pas appliquer une deuxième fonte avec la monnaie locale complémentaire.
  • La fonte demande énormément de travail.

2/ Fonctionnement de la doume

Lors de l’assemblée générale du 29 mars 2013, il est décidé de ne pas adopter le principe de la fonte pour la doume en raison

  • de la lourdeur de la gestion pour l’association d’un système de fonte,
  • de la pénalisation des utilisateurs à petit budget en cas de monnaie fondante
  • du danger estimé  minime de thésaurisation
  • de la possibilité de reconsidérer la question par la suite (lors d’une nouvelle impression de billets)
  • pour ne pas pénaliser le fait d’économiser des doumes pour des  achats plus durables ou importants.

Sort-on vraiment de la finance spéculative avec une MLC?

 1/ Extraits des débats

L’utilisation d’une MLC a un aspect éducatif. 98% de la monnaie nationale est captée par la spéculation : c’est à cause de cela que notre monde s’effondrera. Une MLC ne rentre jamais en banque tandis que l’euro ne quitte jamais la banque : il y est remis immédiatement par les commerçants.

 Les MLC permettent de sortir la monnaie du monde de la finance, au niveau de la monnaie locale qui circule ainsi que des euros du fonds de réserve qui sont placés de manière éthique.

Mais:

  • Certains considèrent que les MLC permettent de soutenir le commerce de proximité, et c’est important, mais que la monnaie du fonds de réserve retourne au système financier et n’échappe pas à la spéculation quand les commerçants reconvertissent leur MLC en euros pour payer leurs impôts etc.
  • Dans le cas de la Roue par exemple, les euros du fonds de réserve restent sur un compte courant pour garantir la reconversion de la Roue en euros chaque fois que nécessaire et ne peuvent pas être placés sur un compte à terme de la Nef [fonds immobilisés deux ans].
  • Même si on les place sur un compte courant de la NEF, celui passe par l’intermédiaire du Crédit coopératif qui fait partie du groupe Banque Populaire. La NEF n’est pas reconnue comme une banque à part entière en France alors qu’en Allemagne de petites coopératives financières plus petites qu’elle le sont : c’est un problème législatif français. [N.B.: Depuis 2014, la NEF a l’autorisation d’exercer comme une banque à part entière mais doit pour cela adapter ses structures.]

L’utilisation de MLC ne va évidemment pas tout changer, car il faudrait un changement de système. Or ce changement de système suppose une évolution des mentalités et l’utilisation de MLC permet justement de réfléchir sur ces questions.

2/Fonctionnement de la doume

L’association ADML63 qui porte le projet de la doume a ses comptes bancaires à la NEF et à la Banque Postale.

Comment arrive-t-on à mieux vivre avec une monnaie locale?

1/ Extraits des débats (mars 2013)

Avec une MLC comme La Roue dans le Vaucluse, il n’y a pas d’amélioration immédiate du niveau de vie. Mais la circulation de la Roue dynamise l’économie locale. De plus le fonds de réserve est utilisé pour aider les entreprises locales. Ceci favorise l’emploi mais nécessite du temps.

Avec certaines MLC, comme la Commune, on a 5% de MLC en plus à l’entrée (pour 100€ on obtient 105 MLC) d’où la création d’un accroissement de pouvoir d’achat de 5%. On crée un déséquilibre que l’on retrouvera après quand on reconvertit les Communes (pour 100 Communes on obtient 95€).

Ce sont les monnaies basées sur le temps, comme le Creditos, qui permettent d’échanger des biens et des services sans avoir besoin de convertir la monnaie officielle. Il y a eu des dérives avec le Creditos après qu’il se soit beaucoup développé du fait de la crise monétaire argentine. Il est revenu à une utilisation plus limitée, gérée localement. Le mode de fonctionnement de l’organisation qui gère la monnaie locale est essentiel pour éviter de tels problèmes.

Est-ce que le principe de conversion basé sur le temps ne génère pas en lui-même ces problèmes de spéculation ?

Dans les SEL (Système d’Echange Local) la monnaie est juste une mémoire de l’échange de services ou de biens. Mais même là on peut faire du fétichisme, vouloir en avoir plus, avoir peur de manquer, c’est humain. Seule la régulation par le groupe permet de le gérer. Aucun système monétaire n’est parfait.

Les MLC ont un aspect communautaire, réseau. La capacité d’échange est forcément limitée à un petit réseau de magasins du fait des critères d’admission demandés aux prestataires.

Mais est-ce que cela ne risque pas de ne concerner que les personnes qui sont déjà sensibilisées ?

Dans le Vaucluse, le Conseil Général donnera une somme forfaitaire en monnaie locale à une association d’aide par le travail, comme c’est le cas à Toulouse où la mairie donne des Sol-Violette à des associations de chômeurs.

Ne pourrait-on avoir une monnaie basée à la fois sur le temps et la conversion en euros ?

Il faudrait un système permettant à la fois que ceux qui ont du temps puissent acquérir la MLC sur une base temps et que ceux qui travaillent puissent l’acquérir par conversion avec l’euro, et que ce soit indissociable.

La conversion de MLC à partir d’euros est une obligation européenne, ce n’est pas le cas aux Etats Unis. Si l’échange en temps est possible aussi, les deux réseaux doivent être étanches en raison de la réglementation du travail. En France, les textes de loi sont obsolètes.

Un particulier peut-il payer quelqu’un avec une monnaie locale basée sur le temps?

Un SEL a été accusé de travail au noir dans l’Ariège mais a obtenu gain de cause. En cas d’accident, c’est la responsabilité civile de chacun qui fonctionne. Si cela pose problème, la MACIF propose une assurance sur mesure. Dans les SEL on fait surtout attention aux professionnels qui viennent en fait pour capter des clients. Pour éviter les problèmes, il mieux vaut rester un petit réseau.

 La création monétaire sur une base de temps est une des pistes d’évolution des MLC.

Mais sans couverture sociale ?

Au Brésil, les banques communautaires ont tout reconstruit à partir des monnaies locales, y compris les systèmes d’assurance sociale.

Comment rentrer dans une monnaie locale basée sur le temps si on n’a plus de force de travail ?

Au Japon, il existe une monnaie locale spécifique d’échange de services destinés à des personnes âgées : on prend soin d’une personne âgée et en échange quelqu’un rendra service à une personne de sa famille qui habite loin.

 Il ne faut pas s’arrêter au fait que quelque chose n’existe pas encore : chaque monnaie locale qui se crée imagine son fonctionnement propre. Si l’on veut vraiment un système basé sur l’euro et prenant aussi en compte le temps on parviendra à trouver une solution. Le système monétaire actuel s’est développé pendant très longtemps !

Quels aspects solidaires ?

1/ Extraits des débats (mars 2013)

Si l’aspect solidarité est bien perçu pour les SEL, où est-il dans les MLC ?

  •  La MLC crée beaucoup de liens sociaux, d’échanges…
  •  La MLC développe la solidarité entre les prestataires.
  •  Le Sol Violette travaille avec des Maisons de chômeurs : 30 familles ont reçu 30 SOLS par mois. Les aides sociales données en SOL le sont en plus des aides normales. Cela implique de leur expliquer le fonctionnement de la MLC, de leur montrer que les prix peuvent être accessibles : au départ certains allaient à la Biocoop et dépensaient vite leurs SOL sans avoir grand chose. Ils les ont incités à se rendre plutôt dans les épiceries solidaires. Cela nécessite d’avoir une vraie démarche vis-à-vis des publics plus précaires. Utiliser les SOL valorise les personnes et leur fait comprendre beaucoup de choses. L’expérience avec les 30 familles a été concluante et va maintenant concerner 120 familles faisant partie de 5 maisons de chômeurs (associations de quartier indépendantes de la mairie).
  • Des solidarités entre utilisateurs de la monnaie locale complémentaire pourraient s’imaginer, par exemple en leur donnant volontairement 5% du change favorable dont bénéficie les utilisateurs avec certaines monnaies locales complémentaires.
  • L’équivalent en euros de la MLC, qui est nanti et conservé dans un fonds de garantie, pourrait servir pour du microcrédit, du financement solidaire… dans le cadre de l’Economie sociale et solidaire (ESS) ou pour des besoins personnels. Se renseigner auprès du Crédit municipal s’il en existe un ou vers l’ADIE.

2/ Fonctionnement de la doume

L’association souhaite que des personnes ayant peu de revenus puissent utiliser la doume. Cette question est présente dans la Charte des valeurs.

Différentes possibilités ont été envisagées pour permettre une bonification de la conversion des euros en doumes (pour obtenir plus de doumes que d’euros échangés). Mais elles n’ont pas encore pu être mises en place, en particulier pour des questions de manque de financement

L’adhésion de prestataires ayant une démarche solidaire est aussi un moyen d’inclure ces personnes: c’est le cas avec le restaurant solidaire de Chômactif ou la ressourcerie Jerecycle parc.

Peut-on utiliser une MLC ailleurs ?

1/ Extraits des débats (mars 2013)

Ce n’est possible qu’avec les monnaies locales appartenant au réseau SOL.

L’enjeu des rencontres entre MLC est de parvenir à une convertibilité ce qui supposerait que tout le réseau reconnaisse les différentes MLC. Sinon les commerçants ne pourront rien faire des MLC différentes qu’ils auront acceptées.

Peut-on utiliser une MLC temporairement pendant les vacances ?

Il suffit de se présenter à un lieu de conversion et d’acheter une carte d’adhérent (5 euros mini dans le Vaucluse). Il faut tout dépenser avant de partir.

2/ Fonctionnement de la doume

Les personnes en vacances dans le Puy-de-Dôme peuvent prendre une adhésion temporaire à 2 euros qui leur permet de pouvoir utiliser la doume pendant 2 mois.

2 réponses à Comment ça marche une MLC?

  1. clement dit :

    Bonsoir.
    Je suis intéressé en tant que consommateur par la Doume.
    1)Où puis je « acheter » des Doumes?
    2)Où un commercant peut il convertir ses doumes en euros?
    3)Existe t »il une banque partenaire pour la Doume?

Répondre à clement Annuler la réponse.

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